Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0045C posée par M. Gilbert Barbier

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0065G posée par Mme Annie David

Mouvement des urgentistes à l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0346G posée par M. Thierry Foucaud

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

04/06/2004
Pertinence
Question n° 0319G posée par Mme Claire-Lise Campion

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

30/04/2004
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

30/01/2004
Pertinence
Question n° 0271G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mesures en faveur des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

04/02/2000
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Institut de prophylaxie dentaire infantile de Paris

Réponse du ministère : Santé

15/05/1998
Pertinence