Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0421G posée par M. Nicolas About

    Grippe A

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

    Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0216G posée par M. René-Pierre Signé

    État de la médecine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0065G posée par Mme Annie David

    Mouvement des urgentistes à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0346G posée par M. Thierry Foucaud

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0319G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0262G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0137G posée par M. Alain Gournac

    Politique de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0633G posée par Mme Monique Papon

    Consommation de drogue par les jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0554G posée par M. Alain Gournac

    Psychose liée à la maladie du charbon

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte