Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 0425S posée par M. Nicolas About

Sanction des incidents survenus dans un centre médico-psychologique de Versailles

Réponse du ministère : Santé

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Paul Blanc

Sanctions collectives contre les médecins

Réponse du ministère : Santé

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Institut de prophylaxie dentaire infantile de Paris

Réponse du ministère : Santé

15/05/1998
Pertinence
Question n° 12315 posée par M. Alain Gournac

Non-remboursement du médicament Maxepa

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence
Question n° 17589 posée par M. Alain Gournac

Mutuelles et directives européennes sur les assurances

Réponse du ministère : Santé

01/07/1999
Pertinence
Question n° 0271G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mesures en faveur des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

04/02/2000
Pertinence
Question n° 26925 posée par M. Alain Gournac

Situation des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence
Question n° 0407G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Place des handicapés au travail

Réponse du ministère : Santé

17/11/2000
Pertinence
Question n° 29940 posée par M. Alain Gournac

Réglementation relative au défaut ou refus de vaccination

Réponse du ministère : Santé

21/12/2000
Pertinence
Question n° 31622 posée par M. Alain Gournac

Situation des personnes atteintes de dystonie

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence