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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 1077G posée par M. Jean-François Husson

   Pollution de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 1500S posée par Mme Nicole Bricq

   Inondations en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/07/2016

   Pertinence

3. Question n° 1425S posée par M. Didier Marie

   Sécurité dans les centrales nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/04/2016

   Pertinence

4. Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes

   Lutte contre la prolifération du moustique tigre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 1248S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Prise en compte de la problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/09/2015

   Pertinence

6. Question n° 1240S posée par M. Martial Bourquin

   Glyphosate et pollution des rivières comtoises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/08/2015

   Pertinence

7. Question n° 0550G posée par Mme Leila Aïchi

   Coût économique de l'inaction en matière de pollution de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 1177S posée par M. Jean-Vincent Placé

   Projet de centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille et Mérobert dans l'Essonne

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   18/06/2015

   Pertinence

9. Question n° 1142S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés de financement des projets par les agences de l'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 1131S posée par M. Michel Bouvard

    Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée pour 2016 à 2021

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    07/05/2015

    Pertinence