Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 1558S posée par M. Michel Savin

Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/01/2012
Pertinence
Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1456S posée par M. Claude Bérit-Débat

État des lieux de la SNCF en Dordogne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

03/11/2011
Pertinence
Question n° 1419S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Actions mises en oeuvre pour lutter contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère chargé des transports

13/10/2011
Pertinence
Question n° 1408S posée par M. Thierry Foucaud

Remise en service de matériel ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

06/10/2011
Pertinence
Question n° 1376S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Schéma d'aménagement de la plage de Pampelonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/07/2011
Pertinence
Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial

Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/06/2011
Pertinence
Question n° 1356S posée par M. Pierre Martin

Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/06/2011
Pertinence
Question n° 1345S posée par M. Jean-Léonce Dupont

Projets d'ordonnances relatives aux établissements publics fonciers et d'aménagement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

26/05/2011
Pertinence
Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet

Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

19/05/2011
Pertinence