Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 1461S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Projet de "métro transmanche"

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 1382S posée par M. Antoine Lefèvre

Création d'un échangeur sur l'autoroute A 26

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

04/08/2011
Pertinence
Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/07/2011
Pertinence
Question n° 1329S posée par M. Jacques Mézard

Projet de cadencement TER 2012

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1311S posée par M. Gérard Bailly

Inquiétudes sur les dessertes ferroviaires du Jura

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1242S posée par M. Adrien Gouteyron

Écotaxe sur les poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1246S posée par M. Claude Jeannerot

Inquiétudes concernant la pérennité des TGV Paris-Lausanne via Pontarlier et Frasne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin

Transport ferroviaire Artésia Paris Milan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

17/02/2011
Pertinence
Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

Liaison TGV entre Brive et Lille

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence