Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger

Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1195S posée par Mme Virginie Klès

Libéralisation du marché de l'ammoniac en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

03/02/2011
Pertinence
Question n° 1200S posée par M. Michel Teston

Exploitation du gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

Nuisances aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1325S posée par M. Claude Bérit-Débat

Devenir des permis de recherche de gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet

Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1356S posée par M. Pierre Martin

Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/06/2011
Pertinence
Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial

Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/06/2011
Pertinence