Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 1461S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Projet de "métro transmanche"

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 1382S posée par M. Antoine Lefèvre

Création d'un échangeur sur l'autoroute A 26

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

04/08/2011
Pertinence
Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/07/2011
Pertinence
Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial

Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/06/2011
Pertinence
Question n° 1329S posée par M. Jacques Mézard

Projet de cadencement TER 2012

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1257S posée par M. Louis Pinton

Définition des priorités entre nouvelles LGV au sein du schéma national des infrastructures de transport

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1246S posée par M. Claude Jeannerot

Inquiétudes concernant la pérennité des TGV Paris-Lausanne via Pontarlier et Frasne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1203S posée par M. Yves Daudigny

Évolution des crédits d'entretien des routes nationales et ses conséquences pour la sécurité des usagers

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1185S posée par M. Jean Boyer

Aménagement de la RN 102 entre Le Puy-en-Velay et l'autoroute A 75

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

03/02/2011
Pertinence