Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

11/08/2011
Pertinence
Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet

Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1325S posée par M. Claude Bérit-Débat

Devenir des permis de recherche de gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

14/04/2011
Pertinence
Question n° 1242S posée par M. Adrien Gouteyron

Écotaxe sur les poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

Nuisances aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1207S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Budget alloué au Comité professionnel de la distribution de carburants

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

17/02/2011
Pertinence
Question n° 1198S posée par M. Michel Doublet

Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (MAE) pour la campagne 2010

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1200S posée par M. Michel Teston

Exploitation du gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1121S posée par M. Daniel Laurent

Financement du plan digues et protection des marais littoraux charentais

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence