Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
-
Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet
Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1325S posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir des permis de recherche de gaz de schiste
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils
Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1242S posée par M. Adrien Gouteyron
Écotaxe sur les poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre
Nuisances aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1207S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Budget alloué au Comité professionnel de la distribution de carburants
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1198S posée par M. Michel Doublet
Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (MAE) pour la campagne 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1200S posée par M. Michel Teston
Exploitation du gaz de schiste
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1121S posée par M. Daniel Laurent
Financement du plan digues et protection des marais littoraux charentais
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence