Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 1083G posée par M. Michel Boutant

Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Gilbert Roger

Sécurité et lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/11/2016
Pertinence
Question n° 0800G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Mesures de sécurité à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Nathalie Goulet

Formation des imams étrangers lors du Ramadan

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/02/2016
Pertinence
Question n° 0688G posée par M. Loïc Hervé

Situation sécuritaire à la frontière Franco-Suisse

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/12/2015
Pertinence
Question n° 0690G posée par M. Jacques Mézard

État d'urgence

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/12/2015
Pertinence
Question n° 0655G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Sécurité intérieure et lutte contre la radicalisation

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0658G posée par M. Roger Karoutchi

Sécurisation des frontières

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0438G posée par Mme Nathalie Goulet

Mesures de lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0443G posée par M. Cédric Perrin

Les services de renseignement et les attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence