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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0504S posée par M. François Autain
Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0470S posée par M. Michel Boutant
Situation financière de l'hôpital de Cognac
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0475S posée par M. Thierry Repentin
Avenir des thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Prise en charge des enfants autistes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0259S posée par M. Gérard Bailly
Statistiques et contrôle des arrêts de travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel
Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau
Loi Evin et publicité sur Internet
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0184S posée par Mme Anne-Marie Payet
Programmes d'accompagnement des patients
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils
Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence