Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 1615G posée par M. Franck Montaugé

    Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1150G posée par M. Jérôme Durain

    Surtaxe américaine sur les vins français

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0959S posée par M. Daniel Laurent

    États-Unis et taxe sur les vins français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

    Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0736G posée par M. Marc Laménie

    Bilan de la politique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0705G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19523 posée par M. Didier Guillaume

    Baisse des aides alimentaires au niveau européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19533 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19581 posée par M. Gérard Miquel

    Remise en cause du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0683G posée par M. Yvon Collin

    Aides européennes aux agriculteurs

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible