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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

199 questions

  1. Question n° 0391S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de l'OMPI en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0581S posée par Mme Gélita Hoarau

    Situation imposée aux planteurs de vanille de Saint-Philippe

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0337G posée par M. Philippe Paul

    Crise du lait

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0341G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0349G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé

    Application des BCAE

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0361G posée par Mme Françoise Laborde

    Crise du secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0362G posée par M. Claude Biwer

    Crise du lait

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0365G posée par M. Benoît Huré

    Crise du lait

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0366G posée par M. Didier Guillaume

    Situation de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible