Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 17395 posée par M. Christian Gaudin

    Gestion des contrats saisonniers dans les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18008 posée par M. Christian Gaudin

    Valorisation de la filière forestière ligérienne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19373 posée par M. Christian Gaudin

    Crédits de formation des jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19844 posée par M. Christian Gaudin

    Soutien à la campagne de commercialisation des pommes récoltées en 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20393 posée par M. Christian Gaudin

    Gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21251 posée par M. Christian Gaudin

    Financement des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 22324 posée par M. Christian Gaudin

    Agréments accordés aux entreprises spécialisées dans la production de bioéthanol à partir d'alcools viniques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 23002 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des groupements d'employeurs multisectoriels spécialisés dans l'activité agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 24594 posée par M. Christian Gaudin

    Financement du parcours à l'installation en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24834 posée par M. Christian Gaudin

    Inquiétudes des experts-comptables et commissaires aux comptes sur le projet d'ordonnance rédigé sur le fondement de l'article 59 de la loi d'orientation agricole.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte