Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

Question n° 00385 posée par M. Louis Souvet

Refus de la commission européenne du plan de baisse des charges sociales du secteur textile

Réponse du ministère : Affaires européennes

03/07/1997
Pertinence
Question n° 02565 posée par M. Serge Mathieu

Démission du vice-président du conseil général des Mines

Réponse du ministère : Économie

11/09/1997
Pertinence
Question n° 0035S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Réglementation du droit de passage sur le domaine public routier

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1997
Pertinence
Question n° 0038S posée par M. Dominique Braye

Situation de l'emploi dans le Mantois

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1997
Pertinence
Question n° 0041S posée par Mme Danièle Pourtaud

Fiscalité des carburants et lutte contre la pollution

Réponse du ministère : Industrie

01/10/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Christian Poncelet

Aide à l'emploi dans le secteur textile

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Michel Bécot

Situation du secteur textile-habillement

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Jean-François Le Grand

Avenir de l'usine de retraitement de la Hague

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. René Régnault

Construction du marché intérieur du gaz

Réponse du ministère : Industrie

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. Léon Fatous

Problème du logement dans le bassin minier

Réponse du ministère : Outre-mer

21/01/1998
Pertinence