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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
51 questions
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Question n° 01921 posée par M. Claude Huriet
Situation des éleveurs de chevaux lourds
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03619 posée par M. Claude Huriet
Attribution préférentielle du bâti et du non-bâti à l'agriculteur fermier lors d'une succession: délais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04450 posée par M. Claude Huriet
Attribution préférentielle du bâti et du non-bâti aux agriculteurs fermiers lors d'une succession: délais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06058 posée par M. Claude Huriet
Implantation d'une usine de pâte à papier dans l'est de la France: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06061 posée par M. Claude Huriet
Production de bois feuillus de qualité secondaire en Lorraine: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00146 posée par M. Claude Huriet
Production de bois feuillus de qualité secondaire en Lorraine : bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07563 posée par M. Claude Huriet
Cotisations sociales des jeunes agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09103 posée par M. Claude Huriet
Conduite sans permis des tracteurs par les agriculteurs retraités
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09454 posée par M. Claude Huriet
Conséquences de la réalisation du TGV-Est pour les agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11168 posée par M. Claude Huriet
Conditions d'attribution de prêts bonifiés aux jeunes agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence