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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet
Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16853 posée par M. Daniel Gremillet
Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09509 posée par M. Daniel Gremillet
Plan national d'éradication de la diarrhée de la viande bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06490 posée par M. Daniel Gremillet
Décret relatif à la définition des zones de montagne pour l'application du régime fiscal des véhicules collecteurs de lait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06491 posée par M. Daniel Gremillet
Absence de publication des résultats des contre-expertises sur la toxicité des organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03236 posée par M. Daniel Gremillet
Inégibilité des mélanges entre légumineuses et graminées à l'aide couplée « à la production fourragère »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence