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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 20135 posée par M. Daniel Gremillet
Ampleur du bouleversement sanitaire sur le monde de la culture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17713 posée par M. Daniel Gremillet
Retraite universelle et ses conséquences pour les artistes auteurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 0912S posée par M. Daniel Gremillet
Assujettissement à la taxe foncière sur les propriétés bâties des associations propriétaires de musées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 12055 posée par M. Daniel Gremillet
Retraite universelle et ses conséquences pour les artistes auteurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 0762G posée par M. Jean-Pierre Leleux
Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07403 posée par M. Daniel Gremillet
Exonération de taxe sur la valeur ajoutée pour le petit patrimoine en péril
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04159 posée par M. Daniel Gremillet
Accès des malentendants à l'information dans les médias télévisuels
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence