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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 19377 posée par M. Daniel Gremillet

    Coûts des produits optiques et taux de taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11624 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences du déremboursement total des traitements homéopathiques en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13477 posée par M. Daniel Gremillet

    Projet de réforme des retraites et son impact sur les familles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17721 posée par M. Daniel Gremillet

    Projet de réforme des retraites et son impact sur les familles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 01638 posée par M. Daniel Gremillet

    Forfait de participation aux urgences entré en vigueur au 1er janvier 2022

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 01642 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la modification de la tarification des pansements hydrocellulaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 05846 posée par M. Daniel Gremillet

    Absence d'aides de la politique agricole commune en cas de cumul de retraite élective et de poursuite professionnelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte