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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
66 questions
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Question n° 15072 posée par M. Daniel Gremillet
Revalorisation du statut des orthophonistes dans les établissements de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1237S posée par M. Daniel Gremillet
Accueil pour tous
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 19377 posée par M. Daniel Gremillet
Coûts des produits optiques et taux de taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 22726 posée par M. Daniel Gremillet
Demi-part fiscale accordée aux personnes seules ayant élevé un ou plusieurs enfants
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 22814 posée par M. Daniel Gremillet
France pays à risque au regard de l'encéphalite spongiforme bovine depuis la fin de l'année 2015
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22842 posée par M. Daniel Gremillet
Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes et compétences des professionnels
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23080 posée par M. Daniel Gremillet
Évolution statutaire des orthophonistes
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 00690 posée par M. Daniel Gremillet
Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 00691 posée par M. Daniel Gremillet
Financement de la mise en accessibilité des établissements communaux et intercommunaux relevant du public
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 00702 posée par M. Daniel Gremillet
Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence