Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0676G posée par M. Jacques Legendre

    Situation de l'usine Peugeot de Cambrai

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0284G posée par M. Robert Tropeano

    Réforme des chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0193G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Crise du secteur de l'automobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0007G posée par M. Pierre-Yves Collombat

    EADS

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0691G posée par M. René-Pierre Signé

    Désindustrialisation de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0615G posée par M. Claude Biwer

    Arcelor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0316G posée par M. Philippe Richert

    Conséquences de la pénurie et de l'augmentation du cours de l'acier

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0318G posée par M. Daniel Hoeffel

    Conséquences sur l'emploi de la fusion AVENTIS-SANOFI

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0200G posée par M. Daniel Raoul

    Désindustrialisation de la France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible