Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

189 questions

  1. Question n° 0589G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Situation en Afghanistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00841 posée par M. Didier Boulaud

    Diminution des effectifs de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00859 posée par M. Didier Boulaud

    Remboursement du traitement du cancer du sein

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01622 posée par M. Didier Boulaud

    Avenir de l'avion Rafale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03019 posée par M. Didier Boulaud

    Lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03126 posée par M. Didier Boulaud

    Préservation des espèces et des habitats

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03127 posée par M. Didier Boulaud

    Champ d'application de la dernière loi d'amnistie

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0011G posée par M. Bernard Piras

    Budget 2003

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0012G posée par M. Christian Bergelin

    Taux de TVA dans la restauration

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0023G posée par M. Yves Coquelle

    Loi solidarité et renouvellement urbains

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible