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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
189 questions
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Question n° 0589G posée par M. Jean-Michel Baylet
Situation en Afghanistan
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00841 posée par M. Didier Boulaud
Diminution des effectifs de l'armée de terre
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 00859 posée par M. Didier Boulaud
Remboursement du traitement du cancer du sein
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01622 posée par M. Didier Boulaud
Avenir de l'avion Rafale
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 03019 posée par M. Didier Boulaud
Lutte contre le tabagisme
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03126 posée par M. Didier Boulaud
Préservation des espèces et des habitats
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 03127 posée par M. Didier Boulaud
Champ d'application de la dernière loi d'amnistie
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0011G posée par M. Bernard Piras
Budget 2003
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0012G posée par M. Christian Bergelin
Taux de TVA dans la restauration
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0023G posée par M. Yves Coquelle
Loi solidarité et renouvellement urbains
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence