Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0709G posée par Mme Fabienne Keller

    Bilan du Grenelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0577G posée par M. Dominique Braye

    Transports ferroviaires en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0551G posée par M. Bernard Saugey

    Climat social

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0356G posée par Mme Monique Papon

    Grenelle de la mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0183G posée par M. Philippe Marini

    Parc éolien

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

    Mesures anti tsunami

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Traitements des déchets en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0640G posée par M. André Dulait

    Bilan du comité sécheresse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0048G posée par M. Gérard Miquel

    Gestion des déchets et politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne