Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

476 questions

Question n° 0166G posée par M. Didier Guillaume

La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

17/10/2008
Pertinence
Question n° 06602 posée par M. Didier Guillaume

Révision générale des politiques publiques

Réponse du Premier ministre

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06821 posée par M. Didier Guillaume

Journée du 11 novembre 2008 travaillée par certains enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06848 posée par M. Didier Guillaume

Nouvelle dotation Agence nationale de rénovation urbaine

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

25/12/2008
Pertinence
Question n° 07223 posée par M. Didier Guillaume

Suppression de l'aide ménagère à domicile pour les personnels retraités de l'État

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

29/01/2009
Pertinence
Question n° 0421S posée par M. Didier Guillaume

Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07274 posée par M. Didier Guillaume

Délai d'examen des demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle par les communes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07530 posée par M. Didier Guillaume

Autorisation d'absence pour donner son sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07742 posée par M. Didier Guillaume

Diminution des crédits consacrés par la mission « solidarité, insertion et égalité des chances » aux associations

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

05/03/2009
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Didier Guillaume

Devenir du contrat de site de Romans-Bourg de Péage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/03/2009
Pertinence