Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 1055G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1056G posée par M. François Grosdidier

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1015G posée par M. François Grosdidier

    Malaise des policiers

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1018G posée par M. Pascal Allizard

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0955G posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Démantèlement du camp de Calais et accueil des réfugiés

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0922G posée par Mme Annie David

    Projet de loi travail et mouvement social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0924G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Manifestations contre la loi travail

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0925G posée par M. Alain Joyandet

    Situation politique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Situation du secteur agricole suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible