Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

123 questions

  1. Question n° 1214G posée par M. Jérôme Bascher

    Coronavirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1007S posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de déclarer l'alimentation « grande cause nationale 2020 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0981G posée par Mme Nathalie Delattre

    Taxation des vins français par les États-Unis

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0972S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Prise en charge des mineurs en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0802G posée par M. François Bonhomme

    Clip du rappeur Nick Conrad

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0671S posée par Mme Dominique Vérien

    Jeunes élèves et organismes à rythme approprié

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0518G posée par Mme Josiane Costes

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0463G posée par M. Didier Guillaume

    Exonération de charges pour les saisonniers agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0456G posée par Mme Catherine Troendlé

    Affaire Benalla

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0362S posée par M. Michel Canévet

    Pêche au bar et 48ème parallèle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible