Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

202 questions

  1. Question n° 02037 posée par Mme Frédérique Puissat

    Mineurs non accompagnés

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1150S posée par M. Éric Doligé

    Plan numérique pour l'éducation

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0543G posée par M. Raymond Vall

    Permis à points

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0973S posée par M. Didier Guillaume

    Construction de la gare TGV d'Allan dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0520G posée par M. Ladislas Poniatowski

    Tarifs des péages

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0495G posée par M. Michel Teston

    Statut de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0907S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des activités ferroviaires en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0813S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Maintien de la gare de Briare

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0802S posée par M. Christian Demuynck

    Organisation de la recherche sur les organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0803S posée par M. Michel Doublet

    Évolution de la nomenclature des installations classées et traitement des déchets ultimes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible