Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 0543G posée par M. Raymond Vall

Permis à points

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2010
Pertinence
Question n° 0388G posée par M. Alain Gournac

Situation des aiguilleurs du ciel

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0294G posée par Mme Muguette Dini

Grippe porcine au Mexique

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

Modes de déplacement alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0125G posée par Mme Nathalie Goulet

Sécurité routière sur la RN 12

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0030S posée par Mme Marie-France Beaufils

Problème de la fermeture de 262 gares au trafic fret en wagon isolé

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 0741G posée par M. Bernard Dussaut

Crise du secteur ostréicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. Gérard César

Organisation commune des marchés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2006
Pertinence
Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé

Revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/10/2006
Pertinence