Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0801S posée par Mme Catherine Dumas

Projet de prolongement de la ligne E du RER

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 0727S posée par M. François Marc

Desserte ferroviaire grande vitesse intra-bretonne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 0732S posée par M. Hervé Maurey

Installation d'un diffuseur sur la RN 154 à la sortie Prey-Grossoeuvre

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 0544S posée par M. Jean-Marc Pastor

Mise à deux fois deux voies de la RN 88

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0398S posée par M. Jacques Mézard

Transport ferroviaire dans les départements enclavés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0332S posée par M. Michel Teston

Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

06/11/2008
Pertinence
Question n° 0325S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Desserte ferroviaire de l'Aveyron

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

12/06/2008
Pertinence
Question n° 0125G posée par Mme Nathalie Goulet

Sécurité routière sur la RN 12

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/05/2008
Pertinence