Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 0543G posée par M. Raymond Vall

    Permis à points

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0973S posée par M. Didier Guillaume

    Construction de la gare TGV d'Allan dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0520G posée par M. Ladislas Poniatowski

    Tarifs des péages

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0495G posée par M. Michel Teston

    Statut de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0907S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des activités ferroviaires en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0813S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Maintien de la gare de Briare

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0801S posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de prolongement de la ligne E du RER

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0785S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0727S posée par M. François Marc

    Desserte ferroviaire grande vitesse intra-bretonne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0732S posée par M. Hervé Maurey

    Installation d'un diffuseur sur la RN 154 à la sortie Prey-Grossoeuvre

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible