Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0233S posée par M. Bernard Cazeau

    Conséquences de la diminution des crédits affectés aux contrats aidés du secteur non marchand

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0064S posée par M. Bernard Cazeau

    Carences dans l'alimentation électrique des entreprises situées en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0489S posée par M. Gérard Delfau

    Prêt à taux zéro

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0486S posée par M. Claude Domeizel

    Contraintes du nouveau code des marchés publics pour les petites commandes

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0481S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Difficultés d'application du code des marchés publics

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0482S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir de VVF-Vacances

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Très faible