Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0406S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Difficultés des bénéficiaires du logement social

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0408S posée par Mme Gisèle Gautier

    Péage autoroutier de Vieilleville-Carquefou

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0375S posée par M. Francis Grignon

    Politique d'investissement sur les voies navigables

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0366S posée par M. Jean Bizet

    Amélioration de l'habitat dans la Manche

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0341S posée par M. Jean Boyer

    Avenir des directions départementales de l'équipement

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0192S posée par M. Jacques Oudin

    Politique des transports

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement du trafic aérien

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0146S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Réalisation du pont sud à Mâcon assurant la jonction entre l'A 6 et la future A 40

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0147S posée par M. Simon Sutour

    Développement du centre météorologique du mont Aigoual

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0141S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du transport scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible