Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0803S posée par M. Michel Doublet

    Évolution de la nomenclature des installations classées et traitement des déchets ultimes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0003S posée par M. Michel Doublet

    Récupération des eaux pluviales

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1236S posée par M. Michel Doublet

    Relations entre l'Office national des forêts et le syndicat des eaux de la Charente-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet

    Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0217S posée par M. Michel Doublet

    Réglementation des aides communautaires aux grandes cultures

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible