Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 04955 posée par M. Emmanuel Capus

Revalorisation des actes de kinésithérapie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04822 posée par M. Emmanuel Capus

Tarif des actes des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

19/01/2023
Pertinence
Question n° 03736 posée par M. Emmanuel Capus

Vente des cigarettes électroniques et des e-liquides dans les grandes enseignes de supermarché

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00132 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26901 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/02/2022
Pertinence
Question n° 24908 posée par M. Emmanuel Capus

Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24909 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des orthopédistes-orthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24910 posée par M. Emmanuel Capus

Formations relatives aux troubles du spectre autistique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24812 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence