Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0367S posée par M. André Boyer

Retraite des médecins hospitalo universitaires

Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

20/11/2003
Pertinence
Question n° 0331S posée par M. Bernard Dussaut

Régime social des travailleurs indépendants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

15/10/2003
Pertinence
Question n° 0335S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Hébergement d'urgence des étrangers

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

15/10/2003
Pertinence
Question n° 0316S posée par Mme Hélène Luc

Réduction de l'allocation de solidarité spécifique

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

08/10/2003
Pertinence
Question n° 0205S posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

08/03/2003
Pertinence
Question n° 0171S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Barème d'indemnisation du FIVA

Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

06/02/2003
Pertinence
Question n° 0129S posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Application de la législation pour la réduction du temps de travail dans les petites entreprises

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

20/12/2002
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. Bernard Piras

Avenir des contrats aidés

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0018S posée par M. Jean-Pierre Vial

Gestion par les collectivités départementales du dispositif d'aide aux personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

05/08/2002
Pertinence