Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 0354G posée par M. David Assouline

Situation de l'audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/07/2009
Pertinence
Question n° 0630S posée par M. Francis Grignon

Problèmes résultant de la transposition de la directive européenne concernant la profession d'architecte

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/09/2009
Pertinence
Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau

Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0744S posée par Mme Maryvonne Blondin

Inscription d'un projet de loi relatif aux langues régionales

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 0414G posée par M. Jack Ralite

Engagement de l'État dans le domaine de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0759S posée par M. Hervé Maurey

Révision de l'assiette de la contribution à l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/12/2009
Pertinence
Question n° 0762S posée par M. Claude Bérit-Débat

Promotion des langues régionales et notamment de l'occitan

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/01/2010
Pertinence
Question n° 0450G posée par M. David Assouline

Audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/02/2010
Pertinence
Question n° 0081C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence
Question n° 0082C posée par M. David Assouline

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence