Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0343S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés des centres d'hébergement et de réinsertion sociale de la Nièvre

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0330S posée par M. Christian Gaudin

    Coût de la main-d'oeuvre et compétitivité des entreprises

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0316S posée par Mme Hélène Luc

    Réduction de l'allocation de solidarité spécifique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0306S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Calcul des retraites des frontaliers

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0263S posée par M. Francis Grignon

    Modalités de versement des aides aux entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0205S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0182S posée par M. Roland Muzeau

    Discriminations syndicales et droit du travail

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0171S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Barème d'indemnisation du FIVA

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0134S posée par M. Francis Grignon

    Professionnalisation des métiers du domicile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0143S posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne