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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 1046S posée par M. Henri Cabanel

   Assistantes maternelles impayées

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0955S posée par M. Henri Cabanel

   Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0603S posée par M. Henri Cabanel

   Inquiétudes des infirmiers libéraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0386S posée par M. Henri Cabanel

   Interventions d'élus dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0371S posée par M. Henri Cabanel

   Filière ostréicole et crise norovirus

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 0268S posée par M. Henri Cabanel

   Remboursement du matériel paramédical d'occasion et d'aide à l'autonomie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   24/11/2022

   Pertinence

7. Question n° 0140S posée par M. Henri Cabanel

   Assistantes maternelles impayées

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 2091S posée par M. Henri Cabanel

   Éclairage public et protection de l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   27/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 1809S posée par M. Henri Cabanel

   Différence de situations entre les vaccinés cas contacts et les cas contacts non vaccinés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/09/2021

   Pertinence

10. Question n° 1748S posée par M. Henri Cabanel

    Financement des locaux de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    01/07/2021

    Pertinence