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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 13625 posée par M. Henri Cabanel

    Contrats de vendanges

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0409G posée par M. Henri Cabanel

    Difficultés des agriculteurs dans les relations commerciales et actions en faveur des produits français dans la restauration hors foyer

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0318C posée par M. Henri Cabanel

    La forêt française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19792 posée par M. Henri Cabanel

    Nécessité d'assouplir la réglementation relative aux cépages résistants aux maladies cryptogamiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0755G posée par M. Henri Cabanel

    Mesures européennes en faveur de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20259 posée par M. Henri Cabanel

    Difficultés de la mise en oeuvre de la complémentaire santé obligatoire pour les travailleurs saisonniers agricoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20733 posée par M. Henri Cabanel

    Simplification du contrôle par réfractomètre de la teneur en sucre des moûts de raisin naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1563S posée par M. Henri Cabanel

    Expérimentation pour la gestion du foncier rural

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 01215 posée par M. Henri Cabanel

    Campagnes à charge contre le vin dans la prévention de consommation d'alcool

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte