Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 2090G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 2039G posée par M. Alain Houpert

    Situation des étudiants en première année de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1707G posée par M. Henri Cabanel

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1668G posée par M. Serge Mérillou

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1449G posée par M. Henri Cabanel

    Lutte contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1194G posée par M. Henri Cabanel

    Retraite des agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte