Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 0418S posée par M. Jacques Machet

Conditions d'attribution et montant de l'allocation de veuvage

Réponse du ministère : Santé

05/06/1996
Pertinence
Question n° 0419S posée par M. Jean-Jacques Robert

Situation des agents hospitaliers de l'hôpital de l'assistance publique Georges-Clemenceau à Champcueil (Essonne)

Réponse du ministère : Santé

05/06/1996
Pertinence
Question n° 0421S posée par M. Jean-Marc Pastor

Statut des infirmiers du secteur psychiatrique

Réponse du ministère : Santé

06/06/1996
Pertinence
Question n° 0424S posée par M. Philippe Richert

Régime social des travailleurs transfrontaliers

Réponse du ministère : Santé

06/06/1996
Pertinence
Question n° 0425S posée par M. Nicolas About

Sanction des incidents survenus dans un centre médico-psychologique de Versailles

Réponse du ministère : Santé

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0486S posée par M. Alain Dufaut

Bilan de l'application de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

30/10/1996
Pertinence
Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

30/10/1996
Pertinence
Question n° 0494S posée par M. Franck Sérusclat

Problème posés par la commercialisation des boissons de type " premix "

Réponse du ministère : Santé

01/11/1996
Pertinence
Question n° 0495S posée par M. Franck Sérusclat

Lutte contre le tabagisme

Réponse du ministère : Santé

01/11/1996
Pertinence
Question n° 0499S posée par Mme Janine Bardou

Qualité sanitaire de l'eau

Réponse du ministère : Santé

06/11/1996
Pertinence