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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
105 questions
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Question n° 01670 posée par M. Marcel Vidal
Bilan de la "pluriactivité" en zone rurale
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0418S posée par M. Jacques Machet
Conditions d'attribution et montant de l'allocation de veuvage
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0419S posée par M. Jean-Jacques Robert
Situation des agents hospitaliers de l'hôpital de l'assistance publique Georges-Clemenceau à Champcueil (Essonne)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0421S posée par M. Jean-Marc Pastor
Statut des infirmiers du secteur psychiatrique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0424S posée par M. Philippe Richert
Régime social des travailleurs transfrontaliers
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0425S posée par M. Nicolas About
Sanction des incidents survenus dans un centre médico-psychologique de Versailles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0014G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Industrie pharmaceutique et traitement du cancer du sein
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0022G posée par M. Philippe Darniche
Moyens attribués aux centres de lutte contre la toxicomanie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 17431 posée par M. Serge Mathieu
Règlement de la dette syrienne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0008G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard
Prise en charge de l'amniocentèse
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence