Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 24292 posée par M. Hervé Maurey

Agroforesterie et plan stratégique national de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/09/2021
Pertinence
Question n° 24293 posée par M. Hervé Maurey

Droit à l'erreur en matière d'aides relevant de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/09/2021
Pertinence
Question n° 23389 posée par M. Hervé Maurey

Droit à l'erreur en matière d'aides relevant de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/06/2021
Pertinence
Question n° 23125 posée par M. Hervé Maurey

Agroforesterie et plan stratégique national de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 18539 posée par M. Hervé Maurey

Politique agricole commune 2021-2027

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/10/2020
Pertinence
Question n° 17653 posée par M. Hervé Maurey

Politique agricole commune 2021-2027

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/08/2020
Pertinence
Question n° 15628 posée par M. Hervé Maurey

Accords commerciaux avec le Canada et le marché commun du sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 13883 posée par M. Hervé Maurey

Accords commerciaux avec le Canada et le marché commun du sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 08774 posée par M. Hervé Maurey

Aides directes du fonds européen agricole de garantie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/02/2019
Pertinence