Recherche de questions

Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz

   Préretraites progressives d'Arcelor

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   23/10/2003

   Pertinence

2. Question n° 0330S posée par M. Christian Gaudin

   Coût de la main-d'oeuvre et compétitivité des entreprises

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   15/10/2003

   Pertinence

3. Question n° 0335S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Hébergement d'urgence des étrangers

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   15/10/2003

   Pertinence

4. Question n° 0316S posée par Mme Hélène Luc

   Réduction de l'allocation de solidarité spécifique

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   08/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 0290S posée par M. René-Pierre Signé

   Situation des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   28/06/2003

   Pertinence

6. Question n° 0263S posée par M. Francis Grignon

   Modalités de versement des aides aux entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   14/05/2003

   Pertinence

7. Question n° 0246S posée par M. Roland Courteau

   Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   30/04/2003

   Pertinence

8. Question n° 0134S posée par M. Francis Grignon

   Professionnalisation des métiers du domicile

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   15/01/2003

   Pertinence

9. Question n° 0142S posée par M. François Marc

   Accidents de travail dans le secteur agroalimentaire

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   15/01/2003

   Pertinence

10. Question n° 0143S posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    15/01/2003

    Pertinence