Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 06548 posée par M. Jacques Baudot

    Transports sanitaires effectués par la Croix-Rouge

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07348 posée par M. Jacques Baudot

    Gestion financière de l'objection de conscience

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11000 posée par M. Jacques Baudot

    Organisation de séjours de jeunes par les associations

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13189 posée par M. Jacques Baudot

    Organisation de séjours de jeunes à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20040 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00941 posée par M. Jacques Baudot

    Dispense du paiement des droits d'auteurs pour les organismes à but caritatif et non lucratif

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02083 posée par M. Jacques Baudot

    Associations agréées pour l'étude et la surveillance de la qualité de l'air

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02085 posée par M. Jacques Baudot

    Application de la loi de Robien

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10616 posée par M. Jacques Baudot

    Durée du travail dans le secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27727 posée par M. Jacques Baudot

    Contrats emploi solidarité (CES)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible