Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 05395 posée par M. Jacques Mahéas

    Dangers des feux d'artifice tirés par des particuliers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24969 posée par M. Jacques Mahéas

    Détail de l'affectation des renforts de forces de police promis pour la Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23416 posée par M. Jacques Mahéas

    Législation concernant les « pocket-bikes »

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0264G posée par M. Laurent Béteille

    Plan de prévention et de sécurisation des 23 quartiers les plus difficiles

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0190G posée par M. Christian Demuynck

    Bilan des groupements d'intervention régionaux (GIR)

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20548 posée par M. Jacques Mahéas

    Augmentation des accidents de la route en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19262 posée par M. Jacques Mahéas

    Contrats locaux de sécurité en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18276 posée par M. Jacques Mahéas

    Excès de vitesse en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0166G posée par M. Christian Demuynck

    Sécurité publique en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14330 posée par M. Jacques Mahéas

    Accidents provoqués par les utilisateurs de rollers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible