Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 01097 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation des internes étrangers dans les hôpitaux de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01098 posée par M. Jacques Mahéas

    Réglementation de la commercialisation des boissons " Premix "

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04172 posée par M. Jacques Mahéas

    Pathologie du saturnisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04417 posée par M. Jacques Mahéas

    Activité privée des médecins hospitaliers dans le secteur public

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05174 posée par M. Jacques Mahéas

    Réglementation de la commercialisation des boissons " Premix "

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07059 posée par M. Jacques Mahéas

    Fabrication du RU 486

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11347 posée par M. Jacques Mahéas

    Evolution des dépenses d'assurance maladie des établissements publics de santé en région parisienne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14021 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24740 posée par M. Jacques Mahéas

    Calcul de l'activité chirurgicale d'un établissement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25985 posée par M. Jacques Mahéas

    Reconnaissance de la spécialité de médecin angiologue

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible