Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 17872 posée par M. Jacques Mahéas

Renforcer l'encadrement du contenu des spots publicitaires pour lutter activement contre l'obésité infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 16296 posée par M. Jacques Mahéas

Publication du décret sur l'allongement de la durée de la formation des ostéopathes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 11707 posée par M. Jacques Mahéas

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 11782 posée par M. Jacques Mahéas

Pour une réelle égalité de l'accès aux soins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 0418G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Don du sang issu du cordon ombilical

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/12/2009
Pertinence
Question n° 11339 posée par M. Jacques Mahéas

Situation des élèves infirmiers dans le dispositif de vaccination contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/12/2009
Pertinence
Question n° 0387G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Détournement de l'usage du GBL

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence
Question n° 10137 posée par M. Jacques Mahéas

Mesures à prendre pour rétablir l'égalité d'accès aux soins pour tous

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 09084 posée par M. Jacques Mahéas

Application de la loi Evin et Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 08047 posée par M. Jacques Mahéas

Contribution pour le prochain plan national pour lutter contre les maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence