Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0625G posée par M. Martial Bourquin

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0455G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique économique et sociale après les régionales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0254G posée par M. Claude Lise

    Situation aux Antilles

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0256G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Comité interministériel de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06391 posée par M. Jacques Mahéas

    Entreprises et zones franches urbaines

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0113G posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0092G posée par M. Bernard Vera

    Situation politique générale au lendemain des élections

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0094G posée par M. Henri de Raincourt

    Ligne de conduite gouvernementale pour l'avenir

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0084G posée par M. Georges Othily

    Rythme des réformes

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0031G posée par M. Jacques Mahéas

    Situation sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible